ici prochainement un moteur de recherche performant...

here soon a powerful search engine...

ACCUEIL

english home page 

RÉGIE

administration

 

FRANCE - DROM.COM

France and overseas

Mentions légales...  legal notice...

IDENTIFICATIONS LÉGALES :

Nom du site : HALTINFO

Nom du ou des sites internet : www.haltinfo.com

 

FORME JURIDIQUE DE L'USAGER :

Privé

 

FORME JURIDIQUE DU SITE INTERNET :

A usage privé

 

LIEU :

76230 Bois-Guillaume

 

CONTACT :

contactez-nous : " CONTACT "

 

REPRÉSENTANT LEGAL :

G.L.

 

IMMATRICULATION :

Pas d'immatriculation nécessaire, site privé non-commercial

 

NUMERO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE :

Pas d'immatriculation nécessaire, site privé non-commercial

 

DÉPÔT DU NOM DU SITE :

Le nom HALTINFO est une marque déposée ( INPI N° 12/3968708 )

© 2018 HALTINFO. Tous droits réservés.

Toute utilisation ou mention abusive de ce nom peut faire l'objet de poursuites.

 

DÉPÔT DU NOM DE DOMAINE :

Le nom de domaine "HALTINFO.com" est la propriété de G.L. HALTINFO et est déposés.

© 2018 HALTINFO. Tous droits réservés.

Toute utilisation ou mention abusive de ce nom de domaine "HALTINFO.com" peut faire l'objet de poursuites.

 

PROPRIÉTÉS :

Le site web, les textes, les images, les photos, les logos et les graphiques ainsi que la conception et la mise en page de ces éléments, sont la propriété de G.L. HALTINFO.com et sont déposés.

La reproduction, même à titre partielle est interdite sans accord préalable.

Les photos tierces offertes gracieusement à HALTINFO.com font l’objet d’une mention “ Don photographique “ ou “ Crédit photos “ et les auteurs sont cités.

© 2018 HALTINFO. Modèle, dessin et graphisme déposés. Tous droits réservés.

 

COOKIES :

Seuls les cookies nécessaires au bon fonctionnement du logiciel élaboré par le fabriquant du logiciel et installés par lui sont présents.

Aucun cookies destinés à appréhender des informations générales, spécifiques ou personnelles sur les utilisateurs du site HALTINFO. com n'est inclus dans le système.

 

UTILISATION DES MARQUES CITÉES :

Les marques citées dans ce site, le sont pour indiquer une possession ou un événement.

Les images et photos de matériel, les icônes, logos et les articles relatifs aux marques citées sont leur propriété.

 

DONNÉES MENTIONNÉES SUR LE SITE :

Aucun fichier de données personnelles n'est constitué.

Seul un fichier pour la gestion des activités mentionnées sur le site est constitué, il en est le reflet exacte sans autres mentions.

 

CONCEPTION ET RÉALISATION :

Webdesigner G.L. HALTINFO

 

HÉBERGEMENT :

o2switch

222 boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 04 44 44 60 40

Site : https://www.o2switch.fr

 

CNIL :

Hormis un fichier pour la gestion des "Référencés" (activités commerciales référencées sur le site), Il n'est pas constitué de fichier comportant d'autres informations que celles portées sur ce site pour ce qui concerne les informations et données sur les activités commerciales référencées des personnes physiques ou personnes morales.

 

LITIGES :

HALTINFO.com est un site web privé de droit français, en cas de litiges, seul le Tribunal de Rouen est compétent, lieu de propriété.

Mentions légales

legal notice

Contactez-nous

contact us

Plan du site

site map

Régie

administration

Accueil

français

Welcome

english

Concept, Création & Réalisation Webdesigner G.L. - HALTINFO - Modèle, dessin et graphisme déposés - Copyright 2018 ©